Articles sélectionnés pour le thème : vente d un appartement moins de 5 ans
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PTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro - cyberpret.com
Lutte contre le spam : En chiffres, combien font cinq plus trois ?
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Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 04/12/17 à 16h06
Bonjour Sana,
Il n'est pas possible d'emprunter uniquement le PTZ.
En effet, le montant du PTZ ne peut pas excéder la somme des montants des autres prêts d'une...
Date: 2018-01-03 11:02:08
Site :
cyberpret.com
Viager Paris - Achat et vente de viager libre ou occupé
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Afin d'honorer la confiance de nos clients (acheteur et vendeur), nous nous astreignons à expertiser, en adéquation avec le marché immobilier, les biens à leur juste valeur.
Cela nous permet...
Site :
viagers-lapous.com
Thèmes liés : vente d'appartement paris 5 / vente d un appartement moins de 5 ans / vente appartement paris 13 / vente d'appartement a paris / vente d appartement a paris
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Date: 2018-01-05 16:55:11
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Thèmes liés : vente d'appartement paris 5 / vente d un appartement moins de 5 ans / vente appartement paris 13 / vente d'appartement a paris / vente d appartement a paris
Chambre de Versailles
La Chambre des notaires de Versailles a signé le 11 juillet 2017 en qualité d'observateur, sous l'égide du tribunal de grande instance de Pontoise, un protocole relatif à la tentative de médiation familiale préalable obligatoire (TMFPO).
La Chambre des notaires de Versailles a signé le 11 juillet 2017 en qualité d'observateur, sous l'égide du tribunal de grande instance de Pontoise, un...
Date: 2018-01-07 03:10:02
Site :
http://www.chambre-versailles.notaires.fr
Achat sur plan : guide immobilier sur l'achat en VEFA ...
Acheter sur plan (ou en VEFA)
14/01/2015
Mis à jour le 03/08/2017
Acheter sur plan, c'est se porter acquéreur d'un logement qui n'est pas encore construit ou dont la construction n'est pas terminée. On parle juridiquement de « vente en l'état futur d'achèvement » (VEFA). Il peut s'agir d'un appartement (cas le plus courant) ou d'une maison individuelle (lotissements village). L'achat en...
Site :
https://e-immobilier.credit-agricole.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / contrat d'achat vente immobilier / prix de vente de l immobilier / contrat de reservation achat immobilier / prix de l immobilier d entreprise
Immobilier à Paris : quelles évolutions en 2015 et début ...
Les Notaires de Paris - Ile-de-France ont présenté les chiffres du marché immobilier à Paris pour l'année 2015, et ses perspectives d'évolution à l'horizon d'avril 2016. Ils ont également diffusé une étude intitulée « Trois décennies d'immobilier à Paris : le marché du logement à Paris d'après la Base BIEN ». Que retenir des évolutions du marché du logement parisien en 2015...
Date: 2018-04-27 13:12:38
Site :
http://notaires.paris-idf.fr
Offre d'achat par mail : Suis-je engagé? [Résolu]
@kikifather
Je comprends mieux votre connaissance du sujet si vous êtes agent de immobilier...
Le fameux délai dit SRU est de 7 jours, ça c'est bon j'ai compris. Mais pour ma part, il n'y a pas de compromis de vente qui a été signé.
Ma question est la suivante : (au risque de passer pour quelqu'un qui ne comprend pas) Dois-je appliquer le même délai pour une correspondance par mail pour...
Date: 2018-04-25 08:39:10
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : achat bien immobilier frais de notaire / offre d achat bien immobilier / conseil offre d'achat immobilier / faire une offre d achat immobilier / vente d'un appartement avant 5 ans
Des appartements parisiens en location avec option d'achat
Des appartements parisiens en location avec option d'achat
01/09/2016 à 18h36
Ce concept devrait séduire les "jeunes actifs" n'ayant pas ou peu d'épargne, et qui n'ont pas accès au crédit. - Bertrand Guay - AFP
Imprimer
La start-up Innsquare a mis au point un montage...
Date: 2016-09-02 09:45:06
Site :
http://bfmbusiness.bfmtv.com
Thèmes liés : location option d'achat immobilier / option d'achat immobilier exemple / option d'achat immobilier / option d achat immobilier / location d'appartement particulier paris
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Règles juridiques retrait d'un associé de SCI - Creation SCI
Un autre article traite de l'exclusion d'un associé, opération bien différente du retrait d'un associé. Pour le retrouver, utilisez le plan du site en bas de page.
10 janvier 2016, par marie94
Bonjour,
Je recherche des informations sur les modalités à suivre pour le retrait d'un associé d'une SCCCV.
Savez-vous si les règles et formalités administratives applicables en matière de retrait...
Site :
creationsci.info
Immobilier & Propriétés: Villas, Appartements et Maisons à ...
Service de location pour vos biens immobiliers à Empuriabrava et sur toute la Costa Brava.
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Immo Center...
Site :
https://www.immocenterempuriabrava.com
Programmes immobiliers neufs - Toulouse et ... - LP Promotion
Habiter Toulouse et sa région
Habiter à Toulouse, la ville étudiante en pleine mutation
Comme chaque année depuis 2010, Toulouse est élue première ville étudiante de France et il ne s'agit bien évidemment pas d'un hasard. Selon les critères du classement, Toulouse se tient en tête en matière d'emploi et de transports avec un abonnement mensuel proposé à 10 euros par mois, le moins...
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SIC Immobilier - ACCUEIL
Proche forêt
Appartement Bois-d'Arcy 39 m²
Dans petite copropriété proche de la forêt, beau studio T1 de 39 m² offrant une entrée avec placard, cuisine indépendante, pièce principale parqueté, salle de douche carrelée, fenêtres double vitrage, chauffage individuel au gaz, cave et parking. Idéal 1er investissement. ...126 000 EUR
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Thèmes liés : achat immobilier bois d'arcy / location appartement 3 pieces / vente appartement 3 pieces / location maison 3 pieces / vente d'un appartement en copropriete
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Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
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Immobilier Europe: Andorre. Analyse du marché 2017 | ALL ...
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IMMOBILIER EUROPE : ANDORRE. ANALYSE DU MARCHÉ ET DES PRIX
Immobilier . Analyse du marché et des prix Immobilier en Andorre: analyse du marché immobilier en 2017, modifications de la législation, tendances, agences, prix sur les biens immobiliers en Andorre
Liste de toutes les agences immobilières en Andorre. Voir ici
Les pour et les contre. Le point fort principal de l'achat de biens...
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https://all-andorra.com
Pret immobilier - Credit immobilier | Empruntis
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Un emprunt immobilier est un...
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Le droit de préemption | Notaires de France
Courriel Imprimer
Le droit de préemption
Le droit de préemption Droit légal prioritaire d'achat au bénéfice des particuliers et de certaines collectivités nécessitant une notification préalable. peut être défini comme la faculté reconnue à une personne physique ou morale de se substituer à l'acquéreur (ou au donataire Bénéficiaire d'une donation. dans certains cas autorisés) d'un...
Site :
https://www.notaires.fr
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / achat immobilier droit de preemption mairie / achat immobilier droit de preemption / prix de vente d un bien immobilier
Diagnostic immobilier — Wikipédia
Le diagnostic Amiante[ modifier | modifier le code ]
L' amiante est un matériau fortement cancérigène qui est interdit d'utilisation en France depuis 1997. Il est encore aujourd'hui responsable de nombreux cancers et maladies professionnels. Il ne faut absolument pas rechercher de l'amiante sans avoir été formé et sans porter les équipements de protection nécessaire. Pour lutter contre le...
Date: 2018-01-07 00:43:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : diagnostic avant la vente d'un appartement / vente d'un appartement diagnostics obligatoires / travaux votes avant vente d'un appartement / vente d'un appartement avant 5 ans / avant la vente d un appartement
Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ...
Cet article est une ébauche concernant le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Présentation
Loi no 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Référence
Adoption et entrée en...
Date: 2018-01-05 19:12:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prix immobilier 2018 : évolution et estimation
Estimation du prix de l'immobilier
Le dernier quart du 20e siècle a été marqué par une envolée du prix de l'immobilier dans tous les pays, à quelques exceptions près. Mais depuis le milieu des années 2000, la tendance dans l'immobilier est à la correction, voire à l'effondrement du prix de l'immobilier dans certaines régions du monde.
Estimation du prix immobilier par pays
Pour y voir...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Marché immobilier 2015-2016 – Évolution des taux d’intérêt
Les chiffres du marché de l'immobilier 2015, prévisions pour 2016
Taux d'intérêt au plus bas et tendance des prix à la baisse
Les prix pratiqués sur le marché de l'immobilier en 2015 ont été globalement stables, avec une petite diminution d'environ 1,5% entre les troisièmes trimestres 2014 et 2015 (plus précisément -1,3 % en Ile-de-France et -2,1 % sur le reste du territoire). En...
Date: 2018-01-07 04:19:42
Site :
http://www.monaccord.com
Agence de la plage - Vente, location vacances et programme ...
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Service transaction : 03 22 23 19 19
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Prévisions 2017: le marché de l'immobilier (chute ...
Si l'on observe la chute des prix de l'immobilier depuis 2 ans, les tendances montrent que la courbe est en train de s'inverser. Il semble que la politique conciliante de la BCE (Banque Centrale Européenne) envers les banques, permette à plus de ménages d'emprunter. Aujourd'hui les maisons et les appartements anciens sont moins chers, ce qui présente pour beaucoup l'occasion de devenir...
Site :
http://immobilier2015.com
Immobilier | Chambre de Paris
Immobilier IDF : une activité immobilière record avec des évolutions de prix assez contenues sauf dans Paris
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publié le 26/02/2018
En Ile-de-France, l'activité n'a cessé de progresser tout au long de l'année 2017 qui s'achève sur des records historiques...
Date: 2018-04-29 06:37:53
Site :
http://www.paris.notaires.fr
Achat immobilier en VEFA : contrat de réservation, délai ...
Le contrat de réservation du logement
Signature du contrat de réservation
Dans le cadre d'une vente en état futur d'achèvement (VEFA), l'acquéreur d'un appartement neuf procède à un achat sur plan. Le logement n'est pas encore construit et il doit faire son choix à partir des plans et des informations qui lui sont présentées par le promoteur immobilier.
Une fois l'appartement choisi,...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / contrat de reservation achat immobilier / contrat d'achat vente immobilier / prix de vente de l immobilier / achat dans l immobilier
Tout sur la Loi LMNP 2018 et Loi Censi-Bouvard
Prorogation du LMNP CENSI-BOUVARD
Jusqu'au 31 décembre 2018, les investisseurs avisés peuvent choisir entre le LMNP classique et le dispositif Censi-Bouvard.
Dans le cadre de ce dispositif (Loi Censi-Bouvard, le régime du LMNP, déjà très attractif, l'est encore plus avec une réduction d'impôt de 11% du prix de revient d'un logement neuf meublé étalée sur 9 ans (outre la possibilité de...
Date: 2018-01-03 12:41:28
Site :
http://www.lmnp.fr
Thèmes liés : investissement dans l immobilier / achat d un bien immobilier en france / location vente dans l immobilier / prix d achat immobilier / marche de l immobilier france
Vente appartement maison villa à Marseille 13005
Avec un extérieur
Pas de RdC
A NOTER: Si vous cochez à la fois 'terrasse' & 'piscine', seuls les biens avec au moins une terrasse et une piscine vous seront proposés.
Vente appartement maison villa à Marseille 13005
La surface maxi est inférieure à la surface mini
Le budget mini est supérieur au budget maxi
Type de bien
99 Offres correspondant à vos critères :
Prix moyen : 181 242...
Site :
mymarseille.com
Thèmes liés : vente appartement centre ville / vente appartement 3 pieces / vente d appartement et maison / vente appartement jardin marseille / vente appartement a marseille
30 CONSEILS POUR DEVENIR UN HÔTE D'EXCEPTION SUR AIRBNB
Le blog de l'investissement immobilier locatif
Explorer : Accueil » 30 CONSEILS POUR DEVENIR UN HÔTE D'EXCEPTION SUR AIRBNB
30 CONSEILS POUR DEVENIR UN HÔTE D'EXCEPTION SUR AIRBNB
4 mai 2016 · by Azar · in Articles
Bienvenue sur le blog objectif-rentier le blog ! Comme c'est la première fois que vous consultez mon blog, vous aurez certainement envie de télécharger VOS 3 BONUS GRATUITS...
Faut-il acquérir un appartement neuf ou déjà construit à ...
OfCourseMiami
Les immeubles neufs
Encore plus beaux, toujours plus hauts et toujours plus luxueux, les buildings poussent à Miami comme des champignons.
174 nouveaux buildings arrivent sur le marché d'ici 2017, pour un total d'environ 22 600 appartements...
Il y a en général quatre formes de commercialisation des immeubles neufs :
1) Immeuble déjà construit ;
2) Immeuble en cours de...
Site :
frenchdistrict.com
Thèmes liés : construction immeuble neuf / projet de construction appartement neuf / vente d un appartement moins de 5 ans / projet construction immobilier neuf / constructeur immeuble neuf
Immobilier à Montréal: les ventes à un creux en 10 ans ...
Suivre @maxbergeron
Alors que le marché immobilier affiche des signes de surchauffe à Vancouver, à Toronto et dans plusieurs autres villes du pays, il peine à reprendre du tonus à Montréal. En fait, selon des données publiées hier, la métropole québécoise vient d'enregistrer son plus faible niveau de transactions en 10 ans. Tour d'horizon.
Recul de 5%
Avec 11 461 transactions...
Site :
http://affaires.lapresse.ca
Thèmes liés : maison a vendre centre ville montreal / vente d un appartement moins de 5 ans / marche de l emploi dans l immobilier / marche de l emploi immobilier / prix de vente immobilier montreal
Vente appartement 2 pièce(s) à Paris 14ème : 42 m² avec 1 ...
Vente appartement Paris 14ème 370 000EUR - Photo 1/7
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Vente appartement Paris 14ème 370 000EUR - Photo 5/7
Vente appartement Paris 14ème 370 000EUR - Photo...
Site :
http://www.lapierre.immo
Thèmes liés : vente appartement paris 14eme 2 pieces / vente appartement 2 pieces paris / vente appartement paris 2 / vente appartement paris 3 / vente d'appartement paris 5
Vente appartement maison villa à Marseille 13010
Vente appartement maison villa à Marseille 13010
La surface maxi est inférieure à la surface mini
Le budget mini est supérieur au budget maxi
Type de bien
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Prix moyen : 171 468 EURPrix moyen au m² : 2 622 EUR
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Maison Duplex - Venteo 200,38 m² o 5 pièces o Saint-Loup o Marseille 10ème
* * * T5 DUPLEX 200m2 SAINT LOUP 13010...
Site :
mymarseille.com
Thèmes liés : vente d appartement et maison / vente appartement jardin marseille / location d appartement maison / location vente maison appartement / achat d une maison en location vente
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le vieux Strasbourg : Sous le vernis, les fissures
septembre 22nd, 2016
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septembre 5th, 2016
Il est 14 heures et, second miracle, Rouvillois est exact au rendez-vous. Protégé sur sa gauche par [...]
LE DISPOSITIF PINEL
Découvrez le DISPOSITIF PINEL Plus de défiscalisation, plus...
Date: 2016-10-03 16:18:08
Site :
http://www.immobilier-neuf-alsace.com
Loi Pinel : défiscalisation immobilière - K&P Défiscalisation
Descriptif technique
Le dispositif loi Pinel
La loi Pinel est un dispositif entré en vigueur le 1er janvier dans le cadre de la loi finances 2015. Il s'agit d'un dispositif fiscal d'incitation à l'investissement locatif dans l'immobilier neuf en France métropolitaine. La loi Pinel prend la suite des loi Duflot, Scellier, Robien etc. Le dispositif Pinel est considéré comme plus incitatif que...
Achat - location - immobilier 2017 - bresildemarches.com
Achat / Location d'un bien immobilier au Brésil
- La location
Janvier 2017
Appartement de 60 m2, prix moyen Sao Paulo / Rio 1500 R$ mois, auquel il faudra rajouter les frais de copropriétés (condominio) qui peuvent varier entre 150 et 600 R$ par mois.
NB : les contrats de location pour des non-meublés, sont pour une période de 30 mois, la caution sera de 3 mois et en cas de résiliation...
Date: 2017-07-29 08:28:16
Site :
http://www.bresildemarches.com
Calcul des frais d’agence immobilière sur les ventes ...
Est-ce vraiment plus avantageux de vendre directement aux particuliers ?
A quoi correspondent les frais d'agence immobilière ?
La question mérite tout d'abord un éclaircissement : le terme " frais d'agence " couramment employé ne correspond pas au remboursement des dépenses engagées par l'agent immobilier pour mener à bien la transaction - même si celles-ci sont réelles - mais désigne...
Site :
http://www.creditas.fr
Frais d'acquisition immobilier - immobilier-pro-maroc.com
Frais d'acquisition immobilier
Frais d'acquisition immobilier
Un étranger souhaitant acquérir un bien immobilier au Maroc, devra au préalable ouvrir auprès d'une banque marocaine un compte en dirhams convertibles ( compte en devises). Et ce, en vue de permettre le transfert des fonds nécessaires à l'acquisition immobilière, depuis le pays d'origine vers le Maroc, et facilitera ainsi le...
Date: 2018-01-07 03:43:36
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immobilier-pro-maroc.com
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / prix d un bien immobilier / immobilier vente d appartement / prix de vente de l immobilier / prix d immobilier
Achat appartement Limoges - Achat immobilier neuf
Choisir d'habiter à Limoges
Le Limousin, une terre d'accueil pour l'immobilier neuf ?
L'image de la cité haut-viennoise (87) n'est pas spontanément associée à celle d'un achat d'appartement neuf à Limoges. Et pourtant, acheter de la pierre - appartement ou maison - est un investissement plus solide que la spécialité de céramique locale !
Il est grand temps de porter un regard neuf sur...
Site :
http://www.logementdirect.fr
Thèmes liés : achat immobilier neuf limoges / prix immobilier neuf limoges / immobilier neuf limoges / faire une offre d achat immobilier / immobilier achat d une maison
Bâtiment à énergie positive — Wikipédia
Initiatives internationales[ modifier | modifier le code ]
Entre 2008 et la fin 2013 , des chercheurs de dix-neuf pays ( Australie , Autriche , Belgique , Canada , Danemark , Finlande , France , Allemagne , Italie , Corée , Nouvelle-Zélande , Norvège , Portugal , Singapour , Espagne , Suède , Suisse , Royaume-Uni , États-Unis ) ont collaboré au sein d'un projet de recherche conjoint de l'...
Date: 2018-04-27 11:00:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / investissement dans l'immobilier d'entreprise / prix de l immobilier d entreprise / vente d'un appartement avant 5 ans / prix d'un bien immobilier au m2
Achat maison en liquidation judiciaire : Liquidation ...
Nous sommes le 07 Jan 2018, 08:50
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Site :
http://www.encheres-publiques.com
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise
Qui sommes-nous - Les joyeux recycleurs
Contact : 01 84 06 88 21
Email : info@lesjoyeuxrecycleurs.com
Qui sommes-nous ?
Une entreprise heureuse qui fourmille d'idées
Faire renaître une canette pour la transformer en vélo, utiliser une feuille de papier à l'infini, ça paraît magique ! Et c'est pourtant bien réel et faisable. En France, seuls 1/3 de nos déchets sont aujourd'hui recyclés ( données Ademe )
, les 2/3 restants...
Site :
http://www.lesjoyeuxrecycleurs.com
Thèmes liés : vente d'un appartement avant 5 ans / vente d un appartement moins de 5 ans / vente d'appartement paris 5 / vente d'appartement a paris / vente d appartement a paris
Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) 2011 ...
Règlementation en vigueur
Selon l'Article R. 134-1 du Code de la construction et de l'habitation :
Le diagnostic de performance énergétique d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment est un document qui comprend la quantité d'énergie effectivement consommée ou estimée pour une utilisation standardisée du bâtiment ou de la partie de bâtiment et une classification en fonction de valeurs...
Site :
http://www.dessine-moi-une-maison.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / prix de l immobilier d entreprise / estimation prix d'un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Agence immobilière Concarneau, KERLOC'H IMMOBILIER ...
cliquez ici pour consulter le lien
La chaine Youtube de Kerloc'h Immobilier !
Le marché immobilier breton paraît décidé à s'installer durablement dans une stabilité de bon aloi. Sept ans après la crise, l'embellie tant attendue a fini par pointer le bout de son nez, l'année dernière. Les derniers chiffres livrés par les notaires confirment la robustesse de la reprise, avec un nombre de...
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Thèmes liés : vente d'un appartement avant 5 ans / vente d un appartement moins de 5 ans / baisser le prix d'un bien immobilier / vente d appartement et maison / taux du marche emprunt immobilier
Store banne exterieur : Guide, prix et achat, conseils ...
COMMENT CHOISIR UN STORE BANNE POUR L'EXTERIEUR ?
Vous trouverez ci-dessous des critères de choix, des points à comprendre et à définir avant l'achat d'un store banne pour votre terrasse de maison, votre balcon d'appartement, ou même pour un commerce.
1.) Store banne pour particulier ou professionnel (commerce, restaurant...) ?
Sachez qu'il n'y a pas de différence entre un store banne pour...
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Thèmes liés : vente d'un appartement avant 5 ans / achat d'appartement entre particulier / option d'achat maison / vente d un appartement moins de 5 ans / guide d'achat appartement
Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...
Description du site :
Leboncoin.fr
Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de...
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DAAT diagnostic amiante avant travaux
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Si nous savons tous que le diagnostic amiante est obligatoire lorsqu'un bien immobilier construit avant 1997 est mis en vente, la majorité d'entre nous ignorent que le DAAT est obligatoire en cas de réhabilitation ou de rénovation d'un bâtiment. Ce diagnostic permet de prévenir les risques que l'amiante peut engendrer chez les...
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Devenir aujourd'hui propriétaire-bailleur à Paris, destination touristique par excellence, relève du sacerdoce. Les prix sont élevés , en moyenne 8430 euros le mètre carré selon la Chambre des notaires de...
Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 06-12-17
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
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