Enchere saisie - Guide de l'achat en ligne - Achète en ligne

14- recueil général des lois et des arrêts - résultats google recherche de livres

1871 - law reports, digests, etc

le décret du 2 novembre 1870. rende par la délégation du gouvernement de la dto nationale, concernant les saisies immobilière, h folle enchère et toutes les ...

15- menace de saisie de ma maison forum immobilier des encheres publiques

9 messages - 6 auteurs - dernier message : 18 mai

menace de...

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Ventes aux enchères immobilières : nos premiers pas

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Ventes aux enchères immobilières : nos premiers pas

Cette semaine nous avons souhaité découvrir une technique d'investissement immobilier encore peu utilisée du grand public : les ventes aux enchères immobilières. On vous raconte notre aventure dans cet article.

 

 

L'idée nous est venue en découvrant cette...

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Les moyens de défense et alternative à la saisie ...

Les moyens de défense et alternative à la saisie immobilière et à la vente aux enchères publiques

Article juridique publié le 15/06/2013 à 10:03, vu 47940 fois, 160 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

Bien que fréquemment mises en oeuvre, les procédures de saisie et de vente aux enchères publiques d'un bien immobilier ne sont pas une fatalité et offrent de multiples moyens de...

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Vente aux enchères des Avocats - Encheres Publiques.com

Nous sommes le 07 Jan 2018, 03:21

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Vente aux enchères des Avocats

Vos questions et réponses sur les services des ventes aux enchères des Avocats.Problèmes d'immobilier liés aux propriétaires, copropriétaires, marchands de biens, locataires, squatteurs. Enregistrez-vous !

Droit de substitution

par Lou » 18 Mai 2010, 16:06

Dans un précédent message, vous...

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L'inefficacité du nantissement ou de la saisie de parts ...

L'inefficacité du nantissement ou de la saisie de parts sociales pour le recouvrement de créances

Article juridique publié le 11/08/2014 à 09:34, vu 49637 fois, 38 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

Suite à une décision de justice rendue contre un débiteur qui a des parts dans une société dont il est gérant ou l'associé, que peut faire le créancier à l'encontre de ce...

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Frais d'acte de licitation faisant cesser l'indivision ...

20/10/12 - à 13h14 - par Armand

Bonjour,

Je cherche à connaître sur quelle base est calculée la TPF :

Je rachète les parts de mon ex-concubine sur un bien acheté en commun (20% pour elle, 80% pour moi), via un crédit dit "total". Nous n'étions n'y pacsé, ni marié et n'avions pas non-plus créé de sci.

Nous nous sommes séparé très rapidement après l'achat du bien et avons...

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Date: 2018-01-07 08:19:42
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