Articles sélectionnés pour le thème : achat d'un bien immobilier de particulier a particulier
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AGENT COMMERCIAL - frederic-chartier.com
Variation 2002/03 : 3,9 % Fourchette de bénéfices : 6.703 EUR-56.121 EUR
Marge : 42,3 %
Ces données statistiques ont été élaborées à partir de déclarations fiscales de recettes recueillies par les centres de gestion agréés regroupés dans l'UNASA (Source : L'entreprise Novembre 2004).
Quel taux de comission ?
Pour reprendre l'article de loi L134-5 « l'agent commercial a droit à...
Date: 2018-01-06 16:04:36
Site :
http://www.frederic-chartier.com
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
Achat vente bien immobilier de luxe, appartement de ...
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Propriétés Parisiennes Sotheby's International Realty vous accueille dans ses trois agences sur chaque rive parisienne de la Seine.
Notre agence Rive Droite, située 95 rue du Faubourg Saint-Honoré dans le 8ème arrondissement, se trouve au coeur du Faubourg Saint-Honoré, proche de la maison de ventes aux enchères Sotheby's et du Triangle d'or.
Nos agences Rive Gauche sont situées 114, rue du Bac 75007 et 29, rue Saint-Sulpice 75006 Paris.
Nos trois agences proposent des biens...
Site :
http://www.proprietesparisiennes.com
Côté Particuliers quimper - Agence immobilière à frais ...
Dossier complexe traité avec beaucoup de patience, compétence et professionnalisme.
2016-03-15
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Un service parfait: Compétentes, réactivité, disponible, accompagnement même après la vente.
2016-03-15
Thierry C.
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Mme Thomas est professionnel, très compétente , elle a toujours le sourire , elle est de très bon conseil avec un bon sens du ...
Site :
http://quimper.coteparticuliers.com
Thèmes liés : immobilier vente achat maison appartement / achat d appartement particulier / immobilier achat d une maison / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier / recherche achat d appartement
Vendre un bien loué : mode d'emploi - Blog LocService
Accueil / Conseils aux locataires , Législation /Vendre un bien loué : mode d'emploi
Vendre un bien loué : mode d'emploi
S'il est plus facile de vendre un logement vide, il est cependant tout à fait possible de vendre un logement loué. Quels sont alors les droits et les obligations du vendeur et du locataire en place ? Le locataire est-il protégé ? Existe-t-il des cas particuliers ?...
Site :
https://blog.locservice.fr
Immobilier Ile de Ré, achat de maisons, présenté par les ...
Immobilier Ile de Ré, achat de maisons, présenté par les Agences du Port et par les Agences Saint-Yves.
AGENCE DU PORT
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905 000 EUR
LA FLOTTE EN RE (17630)
205 000 EUR
ST MARTIN DE RE (17410)
3 045 000 EUR
LA FLOTTE EN RE (17630)
695 000 EUR
STE MARIE DE RE (17740)
795 000 EUR
STE MARIE DE RE...
Site :
http://www.orpiagenceduport.com
Thèmes liés : immobilier achat d une maison / immobilier achat maison particulier / achat dans l immobilier / immobilier vente achat maison / marche de l immobilier
SCI vente d'un immeuble puis répartition entre associés ...
Accueil > Associé de SCI > Droits des associés d'une société civile
SCI vente d'un immeuble puis répartition entre associés
La vente d'un immeuble par une SCI soumise à l'impôt sur les sociétés (voir notre dossier fiscal ) entraîne l'application du régime des plus-values professionnelles.
A l'inverse, la plus-value réalisée par une SCI transparente, autrement dit une SCI soumise à...
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Notre métier est paysagiste, nous aménageons et entretenons...
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La vente forcée dans la procédure de saisie immobilière ...
Droit bancaire et boursier
La vente forcée dans le cadre de la procédure de saisie immobilière
Le juge de l'exécution peut ne pas avoir autorisé la vente amiable du bien immobilier objet de la procédure de saisie immobilière. Il peut néanmoins avoir, dans un premier temps, autorisé la vente amiable de ce bien, mais que le débiteur saisi ne soit pas parvenu à trouver un acquéreur dans...
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Santé : cliniques, maisons médicalisées, centres de rééducation, hôpitaux, maisons de retraite.
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La transaction immobilière et commerciale
Vente, achat, et location de biens immobilier et commercial pour particuliers et professionnels.
Le conseil en gestion...
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Les ventes aux enchères immobilières
Les ventes aux enchères immobilières
Publié par @immonotaires, le 09/03/2016 à 03h03
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Les ventes aux enchères notariales
Souvent méconnues, les ventes aux enchères notariales volontaires - ou ventes à la bougie - constituent un moyen efficace pour vendre un bien immobilier. Elles sont organisées dans les chambres des notaires, soit sur place, soit dans un local...
Vente appartement en centre ville de Lyon - CENTURY 21 ...
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CENTURY 21 Presqu'île Immobilier propose de nombreux biens à la vente et à la location dans le centre de Lyon.
Nous disposons de 4 agences dans le 1er arrondissement de Lyon, place Sathonay près de la place des Terreaux, dans le 2ème arrondissement à proximité immédiate de la place Bellecour, côté Saône à...
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Si vous vous êtes déjà intéressé à l'immobilier, vous vous êtes forcément rendu compte d'une chose : vos impôts sont le principal frein pour que votre investissement soit rentable sur la durée ! En effet, même avec un rendement...
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Droits d'enregistrement (service juridique)
entièrement consacrée à la Jurisprudence.
L'enregistrement
Pour accéder à l'arborescence des différents propos :
But et utilité de la formalité de l'enregistrement
Tout achat d'un bien immobilier doit être enregistré et est soumis au droit d'enregistrement.
L'article 1er du Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe (A.R. n° 64 du 30 Novembre 1939, conf. par L. 16...
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http://www.ejuris-consult.be
Thèmes liés : achat immobilier droits d'enregistrement / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier / achat d un bien immobilier
Investir en maximisant les avantages fiscaux | Conseiller
Investir en maximisant les avantages fiscaux
4 juin 2013 | Commenter
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Partie 2
Sommaire : Le groupe Conseiller interroge quelques fiscalistes pour révéler les secrets de l'investissement...
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Agence immobilière Sofovam à Munster près de Turckheim et ...
Agence immobilière près de Colmar
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À votre service depuis plus de 50 ans, l'agence immobilière Sofovam, située à Munster, près de Turckheim et Colmar, dans le Haut-Rhin (68), vous fait profiter de son expérience du marché immobilier et vous conseille, que ce soit pour une...
Date: 2018-04-27 10:13:30
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Vendre à un promoteur - Vendre sa maison ou son terrain à ...
Vendre sa maison ou son terrain à un promoteur
Vendre sa maison ou son terrain à un promoteur admin 2017-09-28T12:28:11+00:00
Si vous êtes propriétaire d'un bien immobilier, que ce soit une maison, un entrepôt, ou même d'un terrain, il est possible que vous soyez contacté par un promoteur souhaitant vous racheter un de vos biens. Généralement, il vous expose rapidement le but de cet...
Site :
http://mon-promoteur.com
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / connaitre prix de vente bien immobilier / prix de vente bien immobilier / terrain maison a vendre / lors de l achat d un bien immobilier
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux ...
Comparer les versions sélectionnées
2013-12-16T11:59:37.000+01:00
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Durée normale d'utilisation des biens amortissables
1
Sur le plan comptable, il résulte du 3 de l'article 322-1 du plan comptable général (PCG) que l'amortissement d'un actif est la répartition de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / achat d'un bien immobilier entre particulier / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier / achat immobilier d entreprise / achat d un bien immobilier
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
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Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Acte de vente d'un logement existant | service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Achat ou vente d'un logement >Acte de vente d'un logement existant
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / prix de vente d un bien immobilier / prix de vente de l immobilier / vente d immobilier de particulier
BETRIM - Promoteur Immobilier - Appartements neufs et ...
NOUVEL AVANTAGE FISCAL POUR INVESTIR
LA LOI PINEL*
En remplacement de la loi Duflot, ce dispositif, qui ne concerne que les achats de logements neufs (labellisés BBC ou conformes à la RT 2012), propose trois taux de réduction d'impôt en fonction de la durée de location : 12% du prix du logement sur 6 ans, 18% sur 9 ans ou 21% sur 12 ans. L'investisseur peut désormais louer à ses...
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http://www.betrim.fr
Pourquoi acheter un appartement neuf - Bouygues Immobilier
Pourquoi acheter un appartement neuf ?
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Avantages immobilier neuf
Acheter neuf
Acheter son propre logement constitue un des placements les plus sûrs. Un bien neuf présente de nombreux avantages auxquels on ne pense pas toujours.
Parce que le logement neuf est... flambant neuf !
Lorsque l'on achète neuf, on achète un...
Date: 2018-01-07 01:38:22
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Villa Cannes : tout l'immobilier de luxe à Cannes
Immobilier de luxe à Cannes
Cannes, ville internationalement connue
Si Cannes brille dans le monde, ce n'est pas par sa taille mais par son rayonnement et en particulier grâce à son Festival du Film qui, chaque année, attire plus de journalistes que n'importe quelle autre manifestation au monde. Cannes village mondial où les stars du cinéma viennent se montrer mais aussi où les...
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http://www.magrey.fr
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / prix de l immobilier ville / immobilier l achat et les offres de location / achat dans l immobilier / marche de l immobilier
Pret travaux - Credit travaux Meilleurtaux
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Qu'est-ce qu'un prêt travaux ?
Nombreux sont les particuliers désireux d'agrandir, de rénover ou d'améliorer le confort de leur résidence principale ou secondaire, ou de l'équiper. L'heure est également à la recherche d'économies sur la facture énergétique et au respect de l'environnement grâce à des installations éco-responsables.
Pour les aider à concrétiser ces...
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Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise en france / le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / achat immobilier credit d'impot / credit achat immobilier + travaux
7 meilleurs sites pour acheter ou louer un bien immobilier
Son moteur de recherche vous permet d'ailleurs de sélectionner des critères très détaillés. La plupart des sites se focalise sur le type de bien, la localisation, le prix et la surface. Seloger.com vous donne la possibilité de choisir jusqu'au type de cuisine souhaitée (américaine, industrielle, équipée, aucune, ...). Il en est de même pour divers autres points (chauffage, commodités,...
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Date: 2016-12-30 13:57:13
Site :
http://le.credit
Achat Immobilier En Espagne - La Costa Brava, est-elle la ...
A votre service
La Costa Brava, est-elle la Côte d'Azur de l'Espagne ?
La Costa Brava est le nom donné à la côte espagnole située sur la mer Méditerranée, au Nord-Est de la Catalogne, dans la Province de Gérone. Elle commence de la frontière française, à Portbou et s'étend sur 160 kilomètres linéaires et sur les 255 kilomètres du profil morcelé de la Costa Brava. Elle est...
Date: 2018-04-27 12:02:50
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http://www.achat-immobilier-en-espagne.com
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Loi Scellier 2012, Scellier 2012, Defiscalisation Scellier ...
Loi Scellier 2012 Bref... la loi Scellier Definition de la loi Scellier Simulation Loi Scellier Comprendre la loi Scellier Scellier meublé Scellier social 2012 Achat appartement Scellier Programme Scellier France SCPI Scellier 2012 Programmes Scellier Paris Comment se faire aider et gagner du temps Communes Scellier loi scellier DOM-TOM Loi Scellier Pacifique Prolongation Scellier 2011 Loi Scellier 2012 Faq loi Scellier Défiscalisation immobilière Contact
Loi Scellier 2012
Pinel 2015? La loi qui remplace Scellier à partir de 2015 à découvrir sans...
Site :
http://www.loiscellier-info.org
Thèmes liés : investissement immobilier loi pinel / immobilier neuf loi pinel / acheter un bien immobilier neuf / acheter un bien immobilier sans apport / comment acheter un bien immobilier de particulier a particulier
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. Sucrerie Victor ...
6 Pas-de-Calais, La Dépêche, La Volonté, Le Populaire) Projet de redressement du chemin de grande communication aux abords de la fabrique de sucre : correspondance avec la mairie de Seclin, plan de situation (plan calque), procèsverbal de séance du conseil municipal (1901), note d information (1930) Chemin de fer du Nord (ligne Don-Templeuve), convocation pour le jury 3 : liste des membres...
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http://docplayer.fr
Crédit Pour Surendetté: Réméré, Prêt Entre Particuliers ...
Crédit pour surendetté: réméré, prêt entre particuliers, CAF, emprunt à l'étranger
Que faire si je suis surendetté ? Le surendettement n'est a souhaiter à personne, mais heureusement, même son meilleur ennemi pourrait se sortir de cette situation délicate. Les causes qui mènent au surendettement sont variées : pêle-mêle, on peut citer la longue maladie, la fin des allocations...
Site :
http://creditsocial.net
Thèmes liés : achat d'un bien immobilier entre particulier / achat d'appartement entre particulier / vente d'immobilier entre particuliers / prix de l immobilier d entreprise / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Des appartements parisiens en location avec option d'achat
Des appartements parisiens en location avec option d'achat
01/09/2016 à 18h36
Ce concept devrait séduire les "jeunes actifs" n'ayant pas ou peu d'épargne, et qui n'ont pas accès au crédit. - Bertrand Guay - AFP
Imprimer
La start-up Innsquare a mis au point un montage...
Date: 2016-09-02 09:45:06
Site :
http://bfmbusiness.bfmtv.com
Thèmes liés : location option d'achat immobilier / option d'achat immobilier exemple / option d'achat immobilier / option d achat immobilier / location d'appartement particulier paris
Crédit d'impôts | Travaux.com
Accueil > Mes droits > Crédit d'impôts
Crédit d'impôts
Le coût de certains travaux et équipements donne droit à des crédits d'impôts. Après paiement de vos factures, vous y appliquez le taux adéquat puis, lors de la rédaction de la déclaration, vous retranchez cette somme de vos revenus. Pas de mesure exceptionnelle sur les crédits d'impôts pour cette année 2009 mais toutefois...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : achat immobilier credit d'impot / achat immobilier credit impot / offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / credit achat immobilier + travaux
PLAN VERT QUÉBEC.org - NOUS AIDONS À PROTÉGER CE QUI VOUS ...
Amiante interdite dès 2018 au Canada
Ottawa interdit l'amiante au Canada d'ici 2018 Photo Paul Chiasson, archives PC Fannie Olivier La Presse Canadienne OTTAWA Ottawa interdira complètement l'amiante et l'importation de produits qui en contiennent dès 2018, mais rassure du même souffle les régions du Québec qui souhaitent exploiter les résidus miniers. Quatre ministres ont été déployés...
Site :
http://planvertquebec.org
Thèmes liés : formulaire promesse d'achat d'un bien immobilier / location maison avec offre d'achat / achat immobilier credit d'impot / offre d achat bien immobilier / conseil offre d'achat immobilier
Institut national de la consommation - inc-conso.fr
Lorsque l'offre de contrat de crédit à la consommation est assortie d'une proposition d'assurance, une notice doit être remise à l'emprunteur. Elle doit comporter les extraits des conditions générales de l'assurance, le nom et adresse de l'assureur, la durée, les risques couverts et ceux qui sont exclus ( article L. 312-29 du code de la consommation ).
Le non-respect des dispositions...
Date: 2018-01-07 05:09:01
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / contrat d'achat vente immobilier / contrat d'achat immobilier / lettre de proposition d'achat immobilier particulier / proposition d'achat immobilier de particulier a particulier
Crédit sans justificatif : Pret personnel en ligne pas cher
Prêt personnel en ligne : tout sur le crédit sans justificatif
La crise économique qu'a connue le monde il y a environ huit ans a fait des dégâts considérables dans l'ensemble de notre société. Elle a causé des blessures douloureuses dans la vie financière de tous les pays du monde entier que ce soit pour les grandes entreprises ou pour les simples particuliers.
Les insuffisances...
Loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Présentation
Titre
Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, abrégée « loi TEPA » et...
Date: 2018-04-29 05:08:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / investissement dans l'immobilier d'entreprise / lors de l achat d un bien immobilier / prix de l immobilier d entreprise / achat immobilier credit d'impot
Peut on résilier un mandat de vente immobilier ? - Blog ...
Lorente sur 7 juin 2017 à 21:28
Bonsoir ,
Nous avons signes un mandat simple de vente pour notre maison le 17 mai 2017 -,le mandat ne comporte pas de numéro et il n'y avait pas de bon de rétraction .
Nous ne voulons plus la vendre et voulons y rester encore quelques années .
Est il possible d'annuler ce contrat ? Que risquons nous ?
Merci
Ari sur 8 juin 2017 à 05:15
Bonjour Lorente,
Comme...
Site :
https://www.blog-comment-vendre-sa-maison.com
Immobilier de Prestige Nord Pas de Calais - Agence ...
Immobilier de prestige dans le Nord Pas de Calais et la Belgique
Immobilier 59 vous permet de dénicher des biens immobiliers d'exception dans le Nord Pas-de-Calais et la Belgique. Merci de cliquer sur une ville pour accéder aux agences immobilières proposant des biens de prestige disponibles à l'achat : fermette, maison de maitre ou d'architecte, manoir, château, villa ou demeure de...
Site :
http://www.nord-immobilier-prestige.com
Loi Pinel 2018 : Défiscaliser avec le dispositif Pinel ...
Constituer et transmettre un patrimoine
Générer des revenus complémentaires
La loi Pinel 2018
La loi Pinel 2018 fait partie des lois incitatives à l'investissement locatif afin de soutenir la construction immobilière. Dans le paysage politique français, c'est une habitude de proposer des avantages fiscaux, comme des réductions d'impôts pour relancer la construction de résidences neuves...
Site :
https://www.loi-pinel.fr
Thèmes liés : trouver un logement neuf loi pinel / investissement immobilier loi pinel / immobilier neuf loi pinel nord / immobilier neuf loi pinel / achat d un bien immobilier en france
Immobilier : les droits de mutation augmentent à partir de ...
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Malgré la baisse des prix de la pierre, de très nombreux ménages paieront bientôt plus cher pour devenir propriétaires. La loi de finances pour 2014 autorise en effet les conseils généraux qui le souhaitent à faire passer de 3,8 % à 4,5 % pendant deux ans les droits de mutation, communément appelés frais de notaire ,que chaque acquéreur débourse lors de l'achat...
Site :
http://immobilier.lefigaro.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / achat bien immobilier frais de notaire / achat d'un bien immobilier entre particulier / achat immobilier particulier frais de notaire / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier
LA CONVENTION FRANCO-BELGE « Fontaneau
f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;
g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;
h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...
Site :
http://www.fontaneau.com
Budget 2018 et loi logement : quelle stratégie pour l ...
PLF 2018 et loi Logement : la stratégie du gouvernement concernant l'immobilier
Par Emmanuelle Souchet, le 20/11/2017 11:33
Mis à jour le 20/11/2017 11:44
Le projet de loi de finances pour 2018 et la future loi logement pourraient impacter le budget des propriétaires et des locataires.
Plus de 75 000 logements en France : découvrez l'immobilier neuf dans votre région
Le budget 2018...
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Agence Immobilière sur Marseille : appartements, maisons ...
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L'agence Immobilière Le Marquis est spécialisée dans les...
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE I. - Dispositions générales.
Article 1 . Le présent décret, dénommé ci-après " Code flamand du Logement " règle une matière visée à l'article 39 de la Constitution.
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Salaire Courtier Immobilier | McGill immobilier
Salaire Courtier Immobilier - Salaire moyen des courtiers immobiliers au Québec... OUCH!
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En effet on est loin de la perception populaire...
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Le prix médian des propriétés au Québec s'élève à 218 000 $, selon les statistiques de www.ciq.qc.ca pour 2011. En considérant une...
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Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / conseil courtier immobilier / conseil offre d'achat immobilier / offre d achat bien immobilier / prix moyen immobilier 06
Achat immobilier : pouvez-vous changer d’assurance ...
Quand vous souscrivez un prêt immobilier, l'assurance n'est pas obligatoire, mais l'établissement prêteur peut l'exiger, en particulier pour les risques liés au décès et à l'invalidité. Vous n'êtes toutefois pas obligé(e) d'accepter l'assurance proposée par le prêteur. Retour sur les possibilités qui s'offrent à vous.
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Plus-values imposées | impots.gouv.fr
Plus-values imposées
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Les plus-values réalisées par les particuliers et les sociétés de personnes (sociétés non soumises à l'impôt sur les sociétés qui exercent une activité non professionnelle) sont soumises à une imposition forfaitaire à l'occasion de la cession :
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de...
Date: 2018-04-26 13:50:24
Site :
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