Inscriptions immobilières au Canada : maisons ...

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    L'Association canadienne de l'immeuble,...

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Site : https://www.realtor.ca

Thèmes liés : cours d agent immobilier / emploi d'agent immobilier / programme d'agent immobilier / emploi d agent immobilier / cours agent immobilier

La location-achat ou bail avec option d'achat : stratégie ...

Avantages de la location-achat comme méthode d'investissement immobilier

La formule de bail avec option d'achat est avantageuse, autant pour le futur propriétaire qui désire acheter une maison que pour le propriétaire-vendeur qui désire la vendre.

Pour le locataire, les principaux avantages de cette forme d'investissement immobilier sont :

Commencer déjà à mettre de l'argent de côté...

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Site : soumissionscourtiers.ca

Blot Immobilier : annonces habitat, commerce, entreprise ...

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Pour nous rejoindre, consultez nos offres d'emploi

Ici toutes les offres d'emploi du Groupe Blot Immobilier. 350 collaborateurs spécialisés...

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Site : http://www.blot-immobilier.fr

Thèmes liés : offre d'emploi agent immobilier nantes / offre d'emploi agent immobilier paris / offre d'emploi agent immobilier / offre d'emploi immobilier paris / immobilier d'entreprise paris emploi

Baromètre EY du marché de l’investissement immobilier 2014

> Baromètre EY du marché de l'investissement immobilier 2014 - Marché européen

Perspectives françaises et européennes 2014

Baromètre EY du marché de l'investissement immobilier 2014

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Principales observations pour le marché européen

Cette enquête évalue le marché de l'investissement immobilier de 15 pays en Europe et propose un aperçu des stratégies que suivront les...

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Date: 2015-08-28 04:50:38
Site : http://www.ey.com

Location d'appartement : site de location d'appartement

Une étape importante qui ne doit pas être prise à la légère

Location des appartements : Les points à vérifier

Louer un appartement, quelle procédure suivre ?

Trouver une location

Trouver une location n'est que rarement facile. C'est pour cette raison que des professionnels peuvent vous aider pour trouver le logement qui vous convient.

Agent immobilier

Quand on recherche un bien immobilier...

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Site : http://www.appartementlocation.info

Pige immobilière, logiciel d'estimation immobilière ...

Articles et news

Comment choisir un logiciel immobilier

Vous êtes un professionnel de l'immobilier et pour votre activité vous avez besoin d'un logiciel de transaction immobilière ? Avec Mapige.immo nous vous conseillons sur le meilleur logiciel immobilier pour votre agence immobilière ou votre réseau de mandataire immobilier

5 Conseils pour bien estimer votre bien immobilier

Bien estimer un...

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Site : http://mapige.immo

Les conditions suspensives du compromis de vente - Acheter ...

Les conditions suspensives

Définition de la condition suspensive

Lors de la signature de votre avant-contrat de vente (le plus souvent, un compromis de vente, mais ce peut être une promesse de vente ou une offre d'achat), vous allez insérer différentes conditions suspensives : la réalisation ou non de ces clauses conditionne la concrétisation de votre acquisition immobili�?re.

Les...

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Site : http://www.acheter1bien.com

La location-achat ou bail avec option d'achat : stratégie ...

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Peu importe la raison pour laquelle vous n'êtes pas prêt à acheter une maison maintenant, l'option de la location-achat peut se révéler fort intéressante, et ce, pour les propriétaires-vendeurs aussi. Elle constitue en effet une façon plus accessible d' acheter une maison , ou encore un moyen plus profitable de la vendre. Apprenez-en plus à propos de la location-achat dans cet...

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Site : soumissionscourtiers.ca

Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits

Crédit immobilier

Prêt immobilier

Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.

Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...

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Site : https://www.boursedescredits.com

Blog Mes Investissements | De l'investissement au sens ...

De l'investissement au sens strict (patrimoine, immobilier, bourse) à l'investissement en soi (apprentissage permanent, enrichissement mental et spirituel)

7.1.2018

Effets de la flat tax sur la fiscalité de l'assurance-vie

On a beaucoup entendu parlé de la flat tax. Quels sont ces effets sur la fiscalité déjà pas simple de l'assurance-vie ? Si la flat tax avait un but simplificateur, on...

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Site : http://blog.mes-investissements.net

Lexique immobilier : toutes les définition de l'immobilier

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Loyer

Somme versée par le locataire au propriétaire en contre partie de la jouissance d'un bien immobilier donné en location.

Mandant

Celui qui donne un mandat.

Mandat de recherche

Acte par lequel une personne (mandant), donne à une autre (mandataire), le pouvoir d'accomplir en son nom et pour son compte une recherche immobilière.

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Mandat de vente

Acte par lequel une...

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Date: 2018-04-29 06:55:05
Site : http://www.coteacheteur.com

Tout savoir sur la commission de l'agent immobilier par ...

8 Quelques décisions commentées

La condition essentielle de la commission : le mandat est écrit et il est conforme à la loi Hoguet

Indépendamment de la nécessité pour l'agent de disposer de la carte professionnelle d'agent immobilier, la première condition, essentielle, de rémunération de l'agent immobilier est qu'il puisse invoquer un mandat écrit qui lui a été donné par son...

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Date: 2017-12-15 09:10:30
Site : https://sites.google.com

Acheter une maison, un appartement à Montréal, Logement au ...

Site spécialisé dans la location

Affichage public

De nombreux lieux publics disposent de panneaux d'affichage proposant des annonces pour divers biens et services. Pensez à les consulter. Regardez dans les laveries, cafés, épiceries et supermarchés, centres communautaires, bars... Vous pourrez y trouver de nombreuses opportunités de logement.

Ventes de particulier à particulier

Au...

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Site : http://www.easyexpat.com

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

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Site : http://www.bordeaux-huissier.com

Actualités immobilières, crédits, conseils et investissement

EFL

05/01/2018

La responsabilité des dégâts affectant l'immeuble pe... A la suite de l?effondrement du plancher haut d?un appartement situé au 5e étage, le syndicat des copropriétaires de l?immeuble assigne le syndic en indemnisation des désordres constatés dans cet immeuble.La cour d?appel de Paris rejette partiellement la demande en limitant la responsabilité du syndic à 40 % du...

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Site : webimmosoft.com

La chaîne de responsabilités ... - Diagnostic immobilier

Accueil Actualités La chaîne de responsabilités juridiques en diagnostic immobilier

La chaîne de responsabilités juridiques en diagnostic immobilier

20 septembre 2015

Agences immobilières, diagnostiqueurs immobiliers et même notaires peuvent se voir condamnés pour manquement et défaut de conseil dans la préconisation et la réalisation de diagnostics immobiliers pas forcément...

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Site : http://www.viadiagnostic.fr

Thèmes liés : jurisprudence devoir de conseil agent immobilier / devoir de conseil agent immobilier / conseil juridique agent immobilier / defaut de conseil agent immobilier / conseil agent immobilier

CONGE pour VENTE ou REPRISE - FBLS.net

MODÈLE GRATUIT DE CONGÉ POUR VENTE

CE CONGE DOIT IMPÉRATIVEMENT ÊTRE REÇU PAR LE LOCATAIRE SIX MOIS AVANT LA FIN DU BAIL.

LA DATE DE RÉCEPTION DE LA L.R.A.R PAR LE LOCATAIRE EST CONSIDÉRÉE ET NON PAS LA DATE DE LA PREMIÈRE PRÉSENTATION

Copiez collez sur une page Word ou autre préalablement ouverte puis complétez ou modifiez le texte comme vous le souhaitez.

Lettre Recommandée avec...

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Date: 2017-12-03 17:51:02
Site : http://www.fbls.net

L’achat et la revente d’un bien immobilier - Société Générale

L'achat et la revente d'un bien immobilier

Vous êtes déjà propriétaire de votre résidence principale.

Un changement dans votre vie, un coup de coeur : vous souhaitez acheter un nouveau bien et revendre l'ancien. Comment faire ?

Réussir la vente de votre bien

Valorisez votre logement

Pour réussir à vendre vite et bien, il vous faut commencer par mettre en valeur votre logement. Il doit...

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Site : https://particuliers.societegenerale.fr

Immobilier en Tunisie : Achat, Vente et Location d'immobilier

Immobilier en Tunisie

Maison à vendre

On peut faire appel à un agent immobilier tunisien que l'on soit propriétaire d'un bien immobilier situé en Tunisie et que l'on souhaite le vendre.

On peut aussi trouver la maison de ses rêves en consultant parmi les milliers d'annonces de maisons à vendre en Tunisie publiées sur les sites spécialisés dans l'immobilier.

Agence immobilière...

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Date: 2018-01-07 03:42:07
Site : http://www.immobiliertunisie.org

Faut-il rendre obligatoire le recours à un agent immobilier

Tribune de Henry Buzy-Cazaux, président de l'Institut du Management des Services Immobiliers.

L'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS), organisation professionnelle rassemblant agents immobiliers et administrateurs de biens, s'est réunie en congrès à Lyon les 13 et 14 octobre derniers. Elle a pris la décision d'éclairer la réflexion des candidats à l'élection présidentielle en...

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Site : https://www.capital.fr

Thèmes liés : prix de l immobilier professionnel / cours d agent immobilier / formation d agent immobilier / estimation prix d'un bien immobilier / agent immobilier formation obligatoire

EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net

LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT

Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)

LE COMMANDEMENT DE PAYER PRÉALABLE A TOUTE SAISIE

Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de...

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Date: 2017-12-31 08:40:24
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : article sur les prix de l'immobilier / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / article sur le prix de l immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier

Compromis de vente - comprendre la signature du compromis ...

le compromis de vente entre particuliers

le compromis de vente

L'achat d'un logement, maison ou appartement, se fait en deux temps : d'abord, la signature du compromis ou promesse de vente (avant-contrat), puis 2 à 3 mois plus tard, la signature de l'acte de vente définitif devant notaire. La promesse de vente ou compromis de vente permettent au vendeur et à l'acheteur de préciser les...

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Site : http://www.repimmo.com

Immobilier : petits tracas et grosses galères de propriétaires

 

Immobilier : petits tracas et grosses galères de propriétaires

A la suite d'un appel à témoignage, une centaine de propriétaires nous ont raconté leur tracasseries quotidiennes. Nous publions ici les anecdotes les plus représentatives avec, à chaque fois, les conseils des juristes de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI).

Le Monde |

o Mis à jour le

31.03.2014 à...

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Date: 2017-12-05 07:40:08
Site : http://www.lemonde.fr

Achat immobilier à Malte, Logement à Malte - expat.com

Si pour vous l'expatriation rime avec achat immobilier, Expat.com vous explique les rouages d'un tel investissement à l'étranger. Suivez le guide !

De nombreux étrangers se tournent désormais vers Malte pour investir dans l'immobilier. Si l'archipel est votre destination, comment acheter ?

Comment se porte le marché de l'immobilier à Malte ?

Le marché de l'immobilier à Malte se porte...

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Site : http://www.expat.com

Evaluation de valeur immobilière : les risques de sous ...

Evaluation de valeur immobilière : les risques de sous évaluer son bien immobilier

Jeudi 22 octobre 2009

Evaluer un bien immobilier est nécessaire dans le cadre d'une vente, une succession, une donation, une liquidation de communauté entre époux, etc. Il existe plusieurs raisons d'évaluer la valeur de sa maison , son pavillon ou son appartement. Mais si l'évaluation immobilière est une...

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Site : lamy-expertise.fr

Thèmes liés : estimation prix d'un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / prix d un bien immobilier / achat d un bien immobilier / evaluer le prix de son bien immobilier

Immobilier Tanger - Acheter un Appartement à Tanger?

Faites des profits maintenant en investissant dans l'immobilier à Tanger

Il est totalement vrai que Tanger est un endroit connu dans le monde entier pour diverses raisons. Mais de nos jours, la raison la plus importante qui attire les gens des quatre coins du monde est le potentiel caché dans l'immobilier à Tanger. La disponibilité de biens immobiliers aux prix les plus abordables attire les...

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Date: 2011-09-11 13:23:09
Site : http://www.immobiliertanger.ma

Deuxième passeport Dominique - Acheter nationalité Dominique

Obtenir un deuxième passeport Dominique

Une consultation confidentielle :

Notre équipe de professionnels sont là pour assister les personnes éligibles et leurs familles pour obtenir la double nationalité dominiquaise !

Citoyenneté économique de la Dominique

Mis en place en 1993, le programme d'obtention de la nationalité dominiquaise permet à des particuliers et leurs familles de tous...

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Site : http://www.dominicacitizenshipbyinvestment.com

Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

63 rue Pierre Charron 75008 Paris

JESTIMO SAS, 2014 - 2018

Conditions Générales de Vente

Article 1 (Généralités) :

Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

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Site : http://jestimo.me

Le syndic de copropriété, service juridique immobilier

I.- Le syndic de copropriété.

a. Définition et qualité du syndic.

1. Principe de base

Depuis la loi du 30 juin 1994, le législateur a retenu le vocable "syndic".

Cette précision met fin aux différentes interprétations suscitées sur le terme "gérant",

notion estimée trop ambigue compte tenu qu'il pouvait créer une confusion avec la fonction de régisseur.

La loi ne précise aucune...

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Site : http://copropriete-ejuris.be

Thèmes liés : cours d agent immobilier / offre d'emploi agent immobilier / emploi d'agent immobilier / emploi d agent immobilier / avenir de l immobilier

Achat en Espagne: la règle du jeu - vivalicante.com

ARCHITEXTURE  V.i.P

" En art comme comme en amour l'instinct suffit" Anatole France Amoureuse des textures  douces et des matières authentiques, Géraldine Souchaud, architecte d'intérieure, puise son inspiration dans une sensiblité particulière et dans son instinct fruit d'une passion maîtrisée. Al'issue d'une expérience de 15 ans dans le monde de la decoración intérieure, dans la...

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Date: 2018-01-07 03:59:07
Site : http://www.vivalicante.com

Comment faire une offre d'achat immobilier: 22 étapes

3 parties: Déterminer le montant de l'offre Obtenir un accord de prêt immobilier Rédiger une offre d'achat

Finalement, vous avez trouvé la maison de vos rêves, et à présent il ne vous reste plus qu'à faire une offre d'achat d'un montant acceptable. Dans ce but, vous devrez analyser les tendances du marché avant de prendre votre décision. Au besoin, consultez des gens du métier, comme...

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Site : https://fr.wikihow.com

LOA immobilier - Quasiaqui : location avec option d'achat ...

Tags

Simplifiez-vous l'immobilier avec la LOA.

LA LOA immobilier est un type d'achat particulier : la location avec option d'achat. Vous êtes locataire de votre logement avant d'en devenir propriétaire.

Simplifiez-vous l'immobilier avec la LOA.

Dans tous les domaines de la consommation, vous pouvez tester avant d'acheter. C'est ce que chacun fait lorsqu'il achète un pantalon, ou des...

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Site : https://www.quasiaqui.fr

Cours courtier immobilier Collège formation pour devenir ...

      

 

      

 

 

Le Collège offre des programmes de formation de courtier immobilier (antérieurement appelé agent immobilier) pour les adultes désirant obtenir une attestation d'études collégiales (AEC). Nous offrons des cours de courtier immobilier le jour, à temps complet ou à temps partiel. Notre formation Courtier immobilier peut être...

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Site : http://www.enseignementimmobilier.com

Thèmes liés : formation d agent immobilier / agent immobilier formation / cours d agent immobilier / programme d'agent immobilier / etudes pour devenir agent immobilier

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

  

2017-07-27/15, art. 5, 004; En vigueur : 01-01-2018>

   Art. 6 . Le service d'inspection régionale du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale a pour mission de contrôler le respect des critères de sécurité, de salubrité et d'équipement des logements visés à l'article 4 et de délivrer les attestations de contrôle de conformité visées à l'article 9.

   Art. 7 . § 1er....

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : marche de l'immobilier d'entreprise 2015 / le marche de l'immobilier d'entreprise / investissement dans l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / location vente dans l immobilier

Our Team - Royal LePage Vallée De L'Outaouais

Royal LePage Vallée De L'Outaouais

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Our Team

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About Me: Salutations ! Êtes-vous sur le point de prendre la décision de vendre ou d'acheter une propriété? Si oui, restez branché sur notre site. En effet, Royal LePage Vallée de l'OUTAOUAIS vous offre la possibilité de recourir...

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Site : http://www.royallepageoutaouais.ca

Thèmes liés : immobilier achat d une maison / vente de l'immobilier en france / offre d achat bien immobilier / achat d un bien immobilier en france / achat d un bien immobilier

Etapes d'un achat immobilier : compromis, acte, prêt ...

Etapes d'un achat immobilier : compromis, acte, prêt, fiscalité

L'agent immobilier, un partenaire incontournable

Les agents immobiliers sont des hommes et des femmes de terrain, expérimentés et bien implantés dans leur région ou dans leur secteur. Ce sont des interlocuteurs de choix pour tout acheteur ou tout vendeur car, tenus quotidiennement au courant des transactions effectuées dans...

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Date: 2018-01-07 04:19:05
Site : http://www.groupe-mercure.fr

8 Erreurs à Eviter Pour Réussir Un Investissement ...

8 Erreurs à Eviter Pour Réussir Un Investissement Immobilier (1)

14 commentaires

Acheter un bien immobilier en vue de faire un investissement peut être la plus profitable action de votre vie. Mais cela peut aussi devenir un cauchemar financier et émotionnel. Je voudrais donc aborder dans cet article aborde 8 des pires erreurs que l'on peut commettre en investissant dans l'immobilier, et...

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Site : http://www.commentdevenir-riche.com

Notre équipe - Royal LePage Vallée De L'Outaouais

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Thèmes liés : immobilier achat d une maison / vente de l'immobilier en france / achat d un bien immobilier en france / offre d achat bien immobilier / achat d un bien immobilier

Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures ...

Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures assurances crédit immobilier

De manière instantanée, vous comparez toutes les assurances de prêt immobilier et obtenez leur tarification. Vous allez faire de très fortes économies.

Un des comparateur les plus complets contenant 12 produits référents de l'assurance emprunteur (Swiss Life, Generali 7301, Met Life, April, Naoassur,...

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Site : leblogpatrimoine.com

Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier d entreprise / investissement dans l'immobilier d'entreprise / taux du marche pret immobilier

Bail commercial et investissement locatif | Pierre ...

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Accueil  >  Actualités immobilières  >  Tout savoir sur le bail commercial Pierre & Vacances

Tout savoir sur le bail commercial Pierre & Vacances

Publié le 07 Janvier 2016

En investissant avec le Groupe...

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Site : https://www.pierreetvacances-immobilier.com

Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / achat d'un bien immobilier en copropriete / calculer prix d'un bien immobilier / prix d un bien immobilier

Tout l'immobilier à Besancon avec ALPHA IMMOBILIER

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Achat et Vente de votre bien Immobilier à Besançon, dans le Grand Besançon, et à Rioz

Depuis plus de 12 ans, Alpha Immobilier vous conseille et vous accompagne dans la vente de votre bien immobilier à Besançon et son agglomération, mais aussi depuis 2017 en Haute Saone et plus particulièrement sur la dynamique commune de RIOZ et...

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Site : http://www.alphaimmobilier25.com

Achat immobilier : le calendrier des formalités à remplir ...

Achat immobilier : le calendrier des formalités à remplir

Par Martin Desages , publié le 06/03/2015 à 09:21:46 , modifié le 10/04/2015 à 18:00:19

Vous avez trouvé l'appartement ou la maison de vos rêves ? Félicitations. Pour autant, plusieurs démarches vous attendent avant que cela puisse devenir vraiment votre « home sweet home ».

L'achat d'un appartement ou d'une maison est...

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Date: 2018-04-27 12:01:16
Site : http://personal-economy.lefigaro.fr

Étude Mikaël Ferreiro, agent d'affaires breveté à Lausanne ...

Consultations et conseils relatifs à tout problème juridique.

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Champs d'action dans les cantons de Vaud, Genève, Valais & Neuchâtel.

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Site : http://etudeferreiro.ch

Thèmes liés : investissement dans l'immobilier d'entreprise / cours d agent immobilier / particulier de l immobilier

Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com

commentmonteruneSCI.com

Actes de commerce interdits avec une SCI

Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?

NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...

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Site : statutsdesci.com

Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com

commentmonteruneSCI.com

Actes de commerce interdits avec une SCI

Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?

NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...

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Site : statutsdesci.com

10 conseils pour réussir ses études de droit - Jurisblog

10 conseils pour réussir ses études de droit

13 avril 2007

10 conseils pour réussir ses études de droit

A la lecture du billet précédent de cette rubrique, ou simplement parce qu'étudier le droit a toujours été votre rêve, vous avez peut-être décidé de franchir le pas et de vous lancer dans de telles études. Ce billet s'adresse plus particulièrement aux personnes qui vont "passer...

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Site : http://juris.canalblog.com

Thèmes liés : investissement dans l'immobilier d'entreprise / cours d agent immobilier / recherche d'emploi agent immobilier / programme d'agent immobilier / emploi d'agent immobilier

Archives Actualités Habitat

La vente Hlm

Nos réponses à vos questions

Le second volet de notre dossier sur la vente Hlm constitue la suite de la première partie parue à la fin de l'année dernière(1).

C'est l'occasion de lever le voile sur un certain nombre d'interrogations suscitées par la mise en oeuvre du processus de vente des logements locatifs sociaux : qui peut acheter un logement vacant ? Quelles sont les...

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Date: 2018-04-29 08:54:00
Site : http://pro.union-habitat.org

Comprendre les termes de l'immobilier - Pure Gestion

Je démarre mon projet locatif

Acte de vente

Il peut être signé dès que toutes les conditions sont réunies. La signature de l'acte se fera devant notaire.

Actes sous seing privé

Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties à l'acte ou par un tiers dès lors que celui-ci n'agit pas en tant qu'officier public. Au contraire des actes authentiques les actes sous seing privé ne sont...

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Site : https://www.pure-gestion.com

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER

rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...

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Date: 2017-02-22 07:29:40
Site : http://www.fbls.net

Le devoir de conseil - éditions préférence

Actualités > Le devoir de conseil

Le devoir de conseil

Le devoir de conseil

Fiche descriptive contractuelle réf. 285A

Il convient tout d'abord de garder constamment à l'esprit que l'agent immobilier est débiteur d'un important devoir de conseil.

Ce devoir de conseil est une construction jurisprudentielle qui impose des obligations au professionnel, au delà de ce qui est écrit dans le...

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Site : http://www.edpref.com

Thèmes liés : jurisprudence devoir de conseil agent immobilier / devoir de conseil agent immobilier / cours d agent immobilier / obligation conseil agent immobilier / conseil agent immobilier